17 janvier 2011

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente:

LA MARQUE :

Atelier en ville
est une marque déposée.

Les modèles de silhouettes d'enfants étant des créations protégées , toute reproduction partielle ou intégrale est donc interdite.


LA COMMANDE:

Avant de passer une commande, merci de consulter ces conditions générales de vente. Toute commande implique tacitement leur acceptation complète.
Puis cliquer sur "contacter l'auteur" quand votre choix est fait. Je vous recontacterai via internet pour confirmer votre commande, les frais de port et la totalité de la somme.
Lorsque vous validez votre commande, vous recevez votre article sous 1 à 3 semaines à compter de la date de réception du règlement, et passé le délai de rétractation de 7 jours conformément à la loi.


Le règlement peut être effectué par chèque à l'ordre et à l'adresse indiqués par l'auteur lors de la commande ( vous pouvez régler en plusieurs fois si vous le souhaitez ) ou par PAYPAL.(je vous envoie alors une demande de paiement via paypal quand la commande est finalisée).



LES FRAIS DE PORT: 

Ils varient selon la taille du colis; je les précise lors de votre commande (à partir de 3 euros ).
La livraison est assurée par la Poste en tarif lettre ou colissimo. Je vous conseille de vérifier le colis à réception.
Atelier en ville décline toute responsabilité en cas de retard ou perte ou détérioration du colis par la Poste. L'acheteur doit préciser à la commande s'il souhaite assurer le colis.


LE DELAI DE RETRACTATION:

Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la commande; passé ce délai, elle sera définitive et les articles seront alors fabriqués.

Aucun retour ne sera accepté pour les commandes personnalisées; les autres articles seront retournés dans un délai de 15 jours ouvrables à compter du jour d'expédition, aux frais de l'acheteur, à des fins d'échange uniquement.

 



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